Comptes rendus - La Planche - Site officiel de la commune

Mairie de La Planche

1 place de la Mairie
44 140 La Planche
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Horaires d'ouverture :
Lundi au jeudi : 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 17h30
Vendredi : 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 16h30
Samedi : 10h00 à 12h00 (permanence état civil seulement)


17/03/2010	CCCM-17-03-2010 FINANCES - Budget primitif 2010 : subventions aux associations - Budget Primitif 2010 Commune - Budget Primitif 2010...
10/02/2010	PETITE ENFANCE - BATIMENTS - Construction de la Maison de l'enfance : choix de l'architecte - Salles des sports et polyvalente FINANCES - Budgets
28/01/2010	FINANCES - primitif 2010 : Ouverture de crédits préalable au vote du budget primitif 2010 - Budget primitif 2009 : Suppression de la DM n°11 PETITE
06/01/2010	FINANCES - Budget primitif 2009 PETITE ENFANCE - BATIMENTS - Maison de l'enfance : Retour sur le choix de l'architecte ADMINISTRATION GENERALE - d
02/12/2009	PETITE ENFANCE - BATIMENTS - Maison de l'enfance : approbation du cahier des charges FINANCES - Budget primitif 2009 - Résidence Fleurs des Champs
04/11/2009	FINANCES - Vote du budget supplémentaire 2009 - Budget primitif 2009 - Parc d'activité économique de Boufféré ASSAINISSEMENT - Fixation des tarif
14/10/2009	URBANISME - Approbation du dossier d'Enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique emportant mise en compatibilité du PLU & du dossier enquêt
31/08/2009	1ère PARTIE - Présentation des travaux de construction du parc éolien de St Philbert de Bouaine 2ième PARTIE FINANCES -Communauté de Communes de la
01/07/2009	1ère PARTIE Relais Assistantes Maternelles - Parents 2ième PARTIE URBANISME - ZAC de la Gare BATIMENTS - Construction d'un atelier municipal -
03/06/2009	FINANCES - Association Familles Rurales : subvention 2009 - Budget Commune 2009 : Décision Modificative n°2 BÂTIMENTS - Construction d'un atelie
06/05/2009	FINANCES - FCTVA : engagement de la commune pour l'application du plan de relance de l'économie - Extension du réseau d'eau potable : mise en œuvre
01/04/2009	VOIRIE - Programme voirie 2009 : demandes de subventions auprès du conseil général au titre des amendes de police au titre du Plan d'aménagement
04/03/2009	FINANCES - Participation aux frais de scolarité des écoles - Budget 2009 : vote des subventions aux associations - Budget commune 2009 : vote des t
04/02/2009	FINANCES - Participation aux frais de scolarité des écoles - Crédits pédagogiques de l'école publique - Participation aux frais de transport scolai
07/01/2009	FINANCES - Parc d'activité économique de Boufféré - Budget commune 2009 AFFAIRES FONCIÈRES - Cession de délaissés communaux URBANISME - Extensio
10/12/2008	ASSAINISSEMENT - Redevance part communale - Taxe de raccordement à l'égoût - Participation pour raccordement à l'égoût - Modalités de perception d
05/11/2008	AFFAIRES GENERALES --> Rapport d'activités 2007 du service environnement de la CCVC --> Approbation du fuseau de contournement sud de la vallée de C
01/10/2008	Syndicat Intercommuna">AFFAIRES GENERALES --> Constitution de la commission d'Appel d'Offres --> Création d'un groupe de travail "signalisation" --> Syndicat Intercommuna
03/09/2008	Restauration scolaire URBANISME ">AFFAIRES GENERALES --> Rentrée scolaire --> Contrat "Enfance - Jeunesse", signature de l'avenant avec la CAF --> Restauration scolaire URBANISME
02/07/2008	AFFAIRES GENERALES --> Giratoire ZA du Petit Gast --> Giratoire rue de la Paix (convention) --> Trottoirs rue de la Paix : demande de subventions

Date

Ordre du jour

Document

17/03/2010

CCCM-17-03-2010

FINANCES
- Budget primitif 2010 : subventions aux associations
- Budget Primitif 2010 Commune
- Budget Primitif 2010...